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REssources

Guides

Guide sur l'eau et l'assainissement

L’observatoire National des Service d’Eau et d’Assainissement propose tout une série de guides techniques et méthodologiques à destination des collectivités.

Téléchargeable ici

Changement climatique : adapter les territoires littoraux - Céréma - 2021

L’accroissement de la population littorale, la probabilité importante de risques littoraux représentent un défi majeur pour les collectivités. Le dernier Plan national d’adaptation au changement climatique incite fortement les territoires à anticiper les impacts du changement climatique afin d’améliorer la prévention, la résilience, la préservation, de favoriser l’adaptation et de mieux gérer les ressources.

Téléchargeable ici

Les cahiers de l’eau

Le réseau des CPIE est investi depuis plusieurs années sur les questions relatives à la gestion de la ressource en eau. Sur cette thématique, elle publie les cahiers de lʼeau du réseau des CPIE.

Ils constituent une collection dont l'objet est de vous apporter des éléments techniques et des exemples d'action sur des sujets à enjeux ou d'actualité de la gestion de l'eau.

Cette publication constitue également une ressource pour élaborer des actions de sensibilisation sur les territoires.

Disponible ici

Climat, l’urgence de s’adapter - Céréma - 2022

Dans le contexte d'urgence climatique actuel, il est nécessaire pour les territoires de s'adapter sans attendre. En effet, s'adapter c'est se préparer aux conséquences du changement du climat. Cela doit permettre de limiter les impacts négatifs du processus en cours.

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Entretenir un cours d’eau

Ce document détaille la notion d’entretien des cours d’eau. Afin de permettre une identification simple de la catégorie d’un écoulement, une cartographie complète du département de la Haute Corse est publiée sur internet, sur le site des services de l’Etat (page Environnement et développement durable). 

Téléchargeable ici

L’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau : des droits et des devoirs

Cette brochure est à destination des collectivités et des propriétaires riverains de cours d’eau.

Téléchargeable ici

Rejets d’eaux pluviales issues de lotissements ou collectifs

Guide technique pour la gestion des eaux pluviales.

Téléchargeable ici

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - volet “prévention des inondations” - Cerema - 2018

Afin de mieux structurer l’action publique en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la GEMAPI. La création et l’attribution de la compétence GEMAPI au bloc communal clarifie les responsabilités que les maires assument déjà partiellement en la matière et fournit les outils juridiques et financiers nécessaires pour leur exercice.

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Guide de gestion de la truite corse

Le but de ce guide est de mettre à disposition du grand public et des gestionnaires un maximum d’informations et de données concernant ce poisson emblématique des rivières corses. Il n’a pas la prétention de définir entièrement les modalités de gestion des populations de truites, mais simplement de donner des éléments de réflexion basés sur les résultats obtenus lors de ce LIFE.

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PLUI et GEMAPI : vers une approche intégrée de l’eau dans la planification - Céréma - 2020

Ce guide à destination des collectivités et de leurs groupements fournit des éléments méthodologiques concrets pour faciliter la cohérence entre les deux compétences. Il s’appuie sur l’expérience de pairs qui, par leur organisation et par la mobilisation de différents types de leviers, utilisent le document d’urbanisme au service de la préservation, de la valorisation des milieux aquatiques, et de la protection des populations vis-à-vis des inondations.

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Raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement : Quelles pratiques pour réduire les pollutions ?- Cérema - 2022

Le présent document s’attache donc à faire le point sur les questions, les enjeux, et les éléments clés de l’élaboration et de la mise en œuvre d’une politique de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement, et ce à l’échelle d’un territoire.

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Zonage pluvial : pour une gestion intégrée de l’eau - Céréma - 2021

Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural.

Téléchargeable ici